L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à respecter les lois applicables et à ne pas perturber son fonctionnement.
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Le site présente des informations générales sur les activités de Croissance Équilibrée. Les contenus sont fournis à titre indicatif et peuvent être modifiés, suspendus ou retirés à tout moment, sans garantie d’exhaustivité.
Review the core conditions governing use, billing, document references, and service handling. The clauses below are organized as a working ledger for practical reading and day-to-day reference.
Clause 03
Lorsque des conditions financières s’appliquent à une prestation ou à un service, elles sont communiquées avant toute validation. Sauf indication contraire, les montants, modalités de règlement et éventuels frais associés sont déterminés au cas par cas.
Clause 04
L’utilisateur demeure responsable de l’exactitude des informations qu’il communique et du respect des conditions particulières pouvant s’appliquer à une demande, une inscription ou un échange. Toute utilisation abusive, frauduleuse ou contraire aux présentes peut être refusée.
L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, signes distinctifs et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite.
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Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’incompatibilité. Dans les limites permises par la loi, Croissance Équilibrée ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, ni des conséquences d’une mauvaise utilisation du site ou de ses informations.
Les présentes conditions sont régies par les règles applicables dans le cadre juridique du lieu d’exploitation du site. En cas de différend, les parties recherchent d’abord une solution amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Les présentes conditions sont régies par les règles applicables dans le cadre juridique du lieu d’exploitation du site. En cas de différend, les parties recherchent d’abord une solution amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Croissance Équilibrée peut mettre à jour les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation. Pour toute question relative aux conditions, l’utilisateur peut utiliser les moyens de contact indiqués sur le site.
